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FIDIC 🌐 Main contractual documents & priority

Voici une 𝗳𝗶𝗰𝗵𝗲 𝗽𝗿𝗮𝘁𝗶𝗾𝘂𝗲 qui liste et priorise les principaux documents formant le contrat comme proposée dans la deuxième édition du contrat FIDIC 🌐 Rouge (RED) 📕 publiée en 2017.

La Sub-Clause 1.5 [Priority of Documents] permet d’établir une HIÉRARCHIE 🔢 ENTRE LES DIFFÉRENTS DOCUMENTS CONTRACTUELS du FIDIC 🌐 dans le cas d’informations contradictoires entre ces derniers. Le document de rang supérieur prévaut à celui en dessous (ordre de priorité décroissante).

Ce type de disposition contractuelle, faisant partie de la grande famille des clauses d'interprétation 🧐 dans un contrat d'affaire, vise à LIMITER LES RISQUES DE DISCUSSION et DE CONFLIT en phase d'exécution pouvant survenir en raison de divergences ou d'incohérences entre les documents. En substance, la Sub-Clause 1.5 [Priority of Documents] offre un cadre structuré 🖼 pour l'interprétation et la mise en œuvre du contrat. Ce faisant, elle favorise une communication fluide 🚴‍♂️ et une compréhension mutuelle entre toutes les parties 🤵 🤵 impliquées dans l'accord contractuel, y compris avec l'Engineer 🧢.

Il est à noter également que :
si une des Parties constate une ambiguïté ⁉ ou une divergence ⚡ dans les documents, celle-ci devra en notifier l'Engineer dans les plus brefs délais. Après avoir reçu cette notification, ou si l'Engineer constate lui-même une ambiguïté ou une divergence dans les documents, L'Engineer devra émettre les clarifications ou instructions nécessaires.

Enfin, et comme proposée par le FIDIC 🌐 dans son guide des Particular Conditions, il peut être utile de mettre également un ordre de précédence entre les documents constituant la Specification i.e. la partie technique. Par expérience, c'est même salvateur ! 💯

Si vous souhaitez le PDF de cette synthèse, contactez-nous.

Bonne lecture ! 

Extrait du programme "c'est quoi le FIDIC ?" proposé par Laurent MASSON D&T

Pour plus d'infos sur les publications contractuelles du FIDIC 🌐, rendez-vous sur le site officiel du FIDIC: https://fidic.org